Assurance et réassurance

La couverture d’assurance est essentielle dans les activités maritimes. Nos avocats connaissent les polices couvrant ce secteur et ils fournissent des conseils approfondis sur les questions soulevées par leurs clients face aux problèmes liés aux grands événements.

Notre expertise couvre tous les aspects de l’assurance maritime : Corps et machines, P&I, marchandise/facultés et risques de guerre, ce qui nous permet de fournir des conseils sur des questions tant contentieuses que non contentieuses.

Nous conseillons aussi nos clients sur les questions de couverture et de recouvrement/subrogation.

Nous sommes intervenus récemment sur les dossiers suivants :

• Conseil d’un assureur corps et machines dans un litige contre un club P&I suite à une perte totale d’un navire consécutive à un échouement, aboutissant à un résultat favorable pour notre client ;
• Accompagnement d’assureurs corps et machines dans le cadre d’un sinistre complexe relatif à la coque ;
• Conseil d’un club P&I lors d’un abordage entraînant une pollution ;
• Conseil de plusieurs assureurs de marchandises en sauvetage et en avaries communes et recouvrements ;
• Conseil d’un courtier dans la couverture de marchandises sous accord CMA.

Nos avocats conseillent régulièrement les assureurs, les assurés et les courtiers en matière de risques industriels et de risques politiques, soit lors de la définition de la couverture et/ou de la négociation du projet de police, soit lors du traitement des sinistres.

Exemples de dossiers récents :

• Conseil d’une société de crédit sur la couverture d’assurance après la défaillance d’un acteur majeur de l’énergie en Espagne ;
• Conseil d’un courtier/assuré dans le cadre de la défaillance d’un État africain dans le paiement des infrastructures routières ;
• Intervention pour le compte d’un réassuré dans le cadre de pertes de 400 millions d’Euros subies par une centrale électrique allemande soumise au droit allemand et au droit français (avec notre correspondant allemand).

Notre équipe est composée d’avocats disposant d’une double compétence en droit des assurances et droit de la construction.

Elle accompagne une clientèle tant française qu’étrangère de maîtres d’ouvrages, d’entreprises, d’assureurs et de courtiers sur les différentes problématiques liées à l’assurance construction qu’elle soit obligatoire (dommages ouvrages, responsabilité civile décennale) ou facultative (« tous risques chantier », avant réception, garantie effondrement,…) et ce, avant (référé préventif) ou lors de la réalisation de l’ouvrage (retard de livraison, malfaçons, interruption de travaux, litiges entreprises, sous-traitant, fournisseur, …).

Celle-ci assure également, à tous les stades la représentation des professionnels de ce secteur dans le cadre de l’ensemble des contentieux judiciaires ou administratifs pouvant être initiés à leur encontre, tout en privilégiant, en toutes circonstances, la voie amiable et les modes alternatifs de règlement des conflits.

Forte de ce savoir-faire tant en conseil qu’en contentieux, elle apporte très régulièrement son concours en amont lors de la rédaction ou modification des différentes polices.

Exemples de dossiers récents :

• Conseil d’une compagnie d’assurance lors d’un incendie survenu sur un bâtiment appartenant à un établissement public
• Conseil d’une compagnie d’assurance lors d’un sinistre consécutif aux travaux de rénovation d’un silo agro-industriel
• Conseil d’une compagnie d’assurance sur un litige sériel de produits défectueux posés sur de nombreux chantiers