Recueil de polices et clauses d'assurances maritimes
Grâce au travail de bibliographie du site " Fortunes de Mer "nous vous proposons en téléchargement plus de 250 polices et clauses d'assurances maritimes (corps et facultés) françaises et internationales.Pour les consulter, une simple inscription est nécessaire.
Les polices sont classées par ordre chronologique.
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Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er Janvier 2012
French Hull Marine Insurance package (Hull & Machinery, War Risks, Loss of Income + Comments)
Comments on French All Risks Marine Hull International Policy dated 1st July 2010
French All Risks Marine Hull International Policy dated 1st July 2010
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navire de Pêche Artisanale du 1er janvier 2007
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er Janvier 1998 modifiée le 1er janvier 2002
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 3 décembre 1986 modifiée 1992 et 1er janvier 2002
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navire de Pêche Artisanale du 1er Octobre 2001
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er Janvier 1998
Clauses Additionnelles à la police sur Corps de tous navires du 1er Janvier 1998
Police Française d’Assurance Française de bateaux de plaisance de navigation intérieure 1997
Police sur Corps de bateau de navigation intérieure 1994
Clauses Additionnelles à la police sur Corps de bateau de navigation intérieure 1994
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en construction du 20 décembre 1990
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps d’unités mobile de forage ou de production du 26 avril 1989
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 3 décembre 1986
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944 modifiée le 1er janvier 1955, le 13 décembre 1984 et le 1er mai 1985
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1983 modifiée le 13 décembre 1984
Détails des modifications entre la police de 1983 et la police de 1984
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1983
Police sur Corps de bateau de navigation intérieure du 30 avril 1982
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er janvier 1974 modifié 1982
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er janvier 1979
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er Janvier 1974
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1972
Modifications polices 1968 pour police 1972
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er Janvier 1969
Police Française d’Assurance de Navigation Intérieure sur Corps du 24 octobre 1968
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 20 juillet 1968
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er janvier 1956 modifié 1963
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er janvier 1956
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944 modifiée le 1er janvier 1955
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1941 modifiée le 1er octobre 1946, le 1er janvier 1949, et le 1er Janvier 1955
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941 modifié 1947, 1949 et 1952
Police Française d’Assurance sur Corps pour la navigation Rhénane (antérieure à 1951)
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941 modifié le 14 janvier 1947 et le 1er Janvier 1949
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1941 modifiée le 1er octobre 1946, modifiée le 1er janvier 1949
Police de Navigation Intérieure du 24 janvier 1929 modifiée le 1er janvier 1947
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1941
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en séjour dans un port du 6 juin 1929
Police de Navigation Intérieure du 24 janvier 1929
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er novembre 1928
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er septembre 1913 modifiée le 9 octobre 1924
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er septembre 1913
Police sur Corps du 1er Octobre 1903
Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er Juillet 1893
Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er décembre 1888
Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er Janvier 1886
Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er Juillet 1880
Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 15 juillet 1873
Police sur corps du Havre du 30 septembre 1850
Police sur corps & Facultés de Marseille du 28 septembre 1850
Police navigation intérieure (pour les mariniers) du 1er octobre 1849
Police navigation intérieure (pour les négociants) du 1er mars 1847
Police de la place de Paris postérieure à 1840 (presque identique à celle du 1er mai 1840) avec clauses additionnelles pêche (TR et FAP), cabotage à l’année, tous risques, etc.
Police de la Place de Marseille du 1er octobre 1840
Police Paris-Bordeaux du 1er mai 1840
Police de la Place Dunkerque antérieure à 1843
Police de Rouen antérieure à 1843
Police corps & Marchandises faite à Bordeaux le 27 août 1835
Police sur corps du Havre antérieure à 1850 (1831?)
Police de de la Place de Nantes du 19 février 1828
Police de la Place de Bayonne (Compagnie Commerciale d’Assurances Maritimes de Bayonne)
Police corps & Marchandises faite à Bordeaux le 21 juin 1816
Police corps & Marchandises faite au Havre le 9 septembre 1815
Police corps & Marchandises postérieure à 1681 – Formule de Bordeaux (Traité Emerigon)
Police corps & Marchandises postérieure à 1681 – Formule de Nantes (Traité Emerigon)
Police corps & Marchandises antérieure à 1681 – Formule de Marseille(Traité Emerigon)
Police corps & Marchandises faite à Marseille en 1658
Police corps & Marchandises faite à Marseille le 27 avril 1497
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BELGIQUE
Belgium (Antwerp Policy Dated 1st July 1859)
Belgium (Antwerp Policy Dated 1569)
Belgium (Antwerp Policy Dated 1569) « Police pour les Yndes »
BRAZIL
Police Corps & Facultés de la place de Rio de Janeiro (Brésil) – Vers 1850
CANADA
Canadian Hulls (Pacific) Total Loss and Excess Liability Clauses 15 June 2005
Canadian Hulls (Pacific) Clauses 15 June 2005
Canadian Great Lakes Hull Clauses 1971
Canadian Pacific Hull Clauses 1991
Canada – Marine Insurance – Logs 1993 (Association of Marine Underwriters of British Columbia)
British Columbia Hull & Fire and Total Loss Form 1962
British Columbia Builders » Risks 1989
CNUCED
DENMARK
FINLAND
Finish Hull Clauses 1968 amended
GERMANY
DTV – German Standard Terms and Conditions of Insurance for Ocean-Going Vessels 2009 (ADS DTV 2009)
German DTV Hull Clauses 1978 amended 1984
German General Conditions of Marine Insurance 1919 (In French)
INDIA
India Owner's Steamer Clauses 1976
INDONESIA
ITALY
JAPAN
Japanese Hull Conditions n°5 1990
Japanese Hull Condition n° 6 1993
NETHERLANDS
Institute Dutch Hull Form 1984 Clause 308
Institute Standard Dutch Hull Form for Liners and Tramp Clause 152 1973
Dutch Builder's risk CG002 1947 (with clause 001 and 002 )
NORWAY
Norwegian Conditions for small vessels
Norwegian Plan 2007 Commentary
Additional Clauses Hull Cefor 235 to the Norwegian Plan 1964
Cefor Ligher and pontoons form
RUSSIA
Russian Hull Policy (issued by Ingosstrakh)
SWEDEN
General Swedish Marine Insurance Plan 2006
Swedish Building Risks 1997 version 2006
Swedish Hull Insurance Conditions 2000 (Comments)
Swedish Hull Insurance Conditions for small vessels 2002
Swedish Hull Insurance Conditions 2000
Swedish Hull Insurance Conditions of 1987 (amended as from December 1st 1994)
Swedish Hull Insurance Conditions of 1966 (with two amendments of 1967)
UNITED KINGDOM
International Hull Clauses 2003
International Hull Clauses 1/11/2002 Clause 280
Institute Time Clauses Hulls 11/1/1995 Clause 280
Institute Time Clauses Hulls 11/1/1995 Restricted Perils Clause 280b
Institute Voyage Clauses Hulls 11/1/1995 Clause 285
Institute Voyage Clauses – Freight 1/11/1995 cl 288
Institute Time Clauses – Freight 1/11/1995 cl 287
Institute Time Clauses Hull Total Loss Only 1995
Institute Voyage Clauses – Freight 1989 cl 288
Institute Time Clauses – Freight 1989 cl 287
Institute Time Clauses Hulls Total Loss Only 1/10/83 cl 289
Institute Time Clauses Hulls Total Loss Only (including General Average and 3/4 liability) 1/10/83 cl 284
Institute Voyage Clauses Hulls 1/10/1983 Clause 285
Institute Time Clauses Hulls 1/10/83
Companies Combined Policy (hull)
Institute Clauses For Builders risk 1988
Institute Fishing Vessel Clauses 1987
Institute Time Clauses Hull Port Risks 1987
Institute Time Clauses Hull Port Risks 1987 with limited navigation
Institute Time Clauses Hull Total Loss Only 1970
Lessors Interest Clauses LSW 061 dated 1986
Institute Time Clauses Hulls 1/10/70
Institute Time Clauses Hulls 1/10/64
Institute Time Clauses Hulls 1/10/41
Institute Time Clauses Hulls 1/7/1931
Institute Time Clauses Hulls 1917
Institute Time Clauses Hulls – Steamers – Free of damage absolutely 1916
Institute Time Clauses Hulls – 1914
Formule de Londres antérieure à 1783 (Contenue dans le Traité d'EMERIGON en 1783)
UNITED STATES OF AMERICA
AHAB Form revised 1962 SP 33 A
Pacific Tug/Barge Clauses 1979
American Institute Great Lakes Hull Clauses 1978
American Institute Increased Value and excess liabilities 129 du 3 novembre 1977
American Institute Hull Clauses 2 juin 1977
American Institute Builder's Risk 1979 (13 L)
American Institute Builder's Risk 1973 (13 K)
American Institute Coastwise and Inland Hull Clauses 1972
Taylor Policy 1953 amended 1970
American Institute Hull Clauses 18 January 1970
American Yacht R12 (Date Unknown)
American Institute Lake Time Clauses Hull 1963 (Clause 191)
American Hull Underwriter Association form 1er Janvier 1931
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Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés (F.A.P) du 1er juillet 2009 (avec certificat)
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés (F.A.P) du 1er juillet 2009 (sans certificat)
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés (F.A.P) du 30 juin 1983 modifiée le 16 février 1990 et le 22 octobre 1998
Police Française d’Assurance des marchandises transportées par voie fluviale « Évènements majeurs » du 30 octobre 1997
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés (Tous Risques) du 30 juin 1983
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés (F.A.P Sauf) du 30 juin 1983 - Comparatif avec Police de 1978
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés du 10 août 1968 modifié le 14 septembre 1970
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés du 10 août 1968
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés du 17 août 1944 mod 1947 mod 1949 et 1960
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés du 17 août 1944 mod 1947 mod 1949
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés du 17 août 1944 mod 1947
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés du 17 août 1944
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés du 1er Octobre 1928
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés du 15 Novembre 1919 modifiée 1922
Police Française d’Assurance Maritime contre le vol des marchandises du 15 novembre 1919
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés du 15 novembre 1919
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés du 1er Janvier 1888
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés du 1er mai 1876
Police Française d’Assurance Maritime sur Facultés de 1873
Police sur Marchandises selon le Guidon de la Mer faite à Roüen en 1629
Police sur Marchandises faite à Montpellier le 4 décembre 1425
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BELGIUM
Formulaire de la police d'Anvers de 1593
Formulaire de la police d'Anvers de 1569
Formulaire de la police d'Anvers pour l'aller vers les Yndes de 1569
Formulaire de la police d'Anvers pour la venue des Yndes de 1569
CANADA
GERMANY
Cargo Insurance Conditions 2000/2008 (DTV Cargo 2000/2008) + Additionnal Clauses
D.T.V. Cargo Insurance Conditions 2000 All Risks
D.T.V. Cargo Insurance Conditions 2000 Limited Cover
D.T.V. Cargo Insurance Conditions 2000 Open Policy
ITALIE
Cargo Clauses 1923 (In French)
NORWAY
Norvegian Cargo Clauses 1995 (disponible aussi sur le site CEFOR)
Norvegian Cargo Clauses 1995 Commentary (disponible aussi sur le site CEFOR)
RUSSIA
Russian Cargo Rules (issued by Investflot ; also available on the web site of investflot)
SWEDEN
Swedish General Conditions for Insurance of Goods 2000 version 2007
Swedish General Conditions for Insurance of Goods 2000
SWIZERLAND
UNITED NATIONS
United Nations Cargo Insurance All Risks (1987)
United Nations Cargo Insurance Intermediate Cover (1987)
United Nations Cargo Insurance Restrictive Cover (1987)
UNITED KINGDOM
Institute Cargo Clauses (A) 1er Janvier 2009 (Clause 252)
Institute Cargo Clauses (B) 1er Janvier 2009 (Clause 253)
Institute Cargo Clauses (C) 1er Janvier 2009 (Clause 254)
Institute Cargo Clauses (A) 1er Janvier 1982(Clause 252)
Institute Cargo Clauses (B) 1er Janvier 1982 (Clause 253)
Institute Cargo Clauses (C) 1er Janvier 1982 (Clause 254)
Institute Commodity Trade (A) 1983 Clause 275
Institute Commodity Trade (B) 1983 Clause 276
Institute Commodity Trade (C) 1983 Clause 277
Institute FOSFA Clauses A Cl 313 1985
Institute FOSFA Clauses B Cl 314 1985
Institute FOSFA Clauses C Cl 315 1985
Institute Frozen Foods Clauses 263 (A) 1986
Institute Frozen Food Clauses 264 (C) 1986
Institute Frozen Food Clauses (All Risks) (24 Hours Break Down)
Institute Frozen Meat Clauses (A) Clause 323
Institute Frozen Meat Clauses (A) Clause 324 (24 Hours Breakdown)
Institute Frozen Meat Clauses (C) Clause 325 (24 Hours Breakdown)
Institute Natural Rubber Clauses n°292 dated 1984
Institute Bulk Oil Clauses n° 273 dated 1983
Institute Timber Federation Clauses (Clause 335 dated 1986)
Ocean Marine Insurance Clauses Frozen Products
Institute Corn Trade F.P.A. Clauses n° 169 dated 1/1/1961(North Atlantic Shipment)
Institute Corn Trade F.P.A. Clauses n° 79 dated 1/1/1961
UNITED STATES OF AMERICA
A.I.M.U Cargo Clauses FPA American Conditions 1st January 2004
A.I.M.U Cargo Clauses FPA English Conditions 1st January 2004
A.I.M.U Cargo Clauses With Average 1st January 2004
A.I.M.U Cargo Clauses All Risks 1st January 2004
American Institute Cargo Clauses n°15
American Institute Cargo Clauses 32B-7 (1947)
American Institute Cargo Clauses 32B-8 (1949)
American Institute Cargo Clauses 32B-9
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