Cabinet d'avocat en droit de l'énergie et offshore

Énergie & Offshore

Notre expertise dans le domaine de l’énergie, tant en contentieux qu’en non contentieux, s’est d’abord développée dans le secteur offshore. Depuis, nous avons rapidement développé une pratique de rédaction et de conseil en matière de contrats de projets et d’opérations, ainsi que de résolution de litiges, onshore et offshore.

L’expérience du groupe Énergie en matière de résolution des litiges s’étend à toute la gamme des activités de la vie d’un projet ou d’un domaine, depuis les contrats de conception, d’ingénierie et de construction de plates-formes, d’unités de forage, de pipelines et de navires spécialisés, en passant par les réclamations résultant de temps d’arrêt, de retards, de changements dans la portée des travaux et d’autres problèmes survenant pendant les opérations, jusqu’aux questions relatives à l’accès aux pipelines, à l’achèvement et au déclassement.

Nous sommes réputés pour notre efficacité dans le traitement des litiges techniques importants. La connaissance que nous avons des questions techniques est particulièrement précieuse dans les enquêtes sur les accidents. Lorsqu’elles se produisent en mer, nous nous appuyons sur notre connaissance inégalée des pratiques maritimes et des lois relatives à la pollution.

Notre expérience s’étend aussi aux projets d’énergies renouvelables (éoliennes et marémotrices, qui ont un connu un essor significatif ces dernières années).

Nous couvrons l’Afrique francophone, anglophone et lusophone, l’Asie et l’Amérique.

Nous travaillons pour des producteurs d’énergie, des négociants, des entrepreneurs, des foreurs et des entreprises de construction.

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Le gaz naturel liquéfié (GNL) est aujourd’hui, plus que jamais, un produit fondamental dans un marché mondialisé et tourné vers l’écologie. Le marché du GNL est devenu un marché totalement intégré, depuis les aspects liés à son origination/production jusqu’à sa livraison à l’utilisateur final et aux nouvelles opportunités commerciales, comme combustible marin alternatif répondant partiellement aux objectifs de réduction des émissions de carbone de l’OMI.

Dans ce contexte à évolution rapide, Stream a développé une expertise reconnue sur les questions liées au secteur du GNL, en assistant certains clients clés du marché du GNL dans leurs projets ou leurs litiges.

Notre expérience spécifique en matière de GNL inclut les compétences suivantes :

Conseil d‘acquéreurs de GNL sur les contrats d’approvisionnement à long terme ;
Assistance en matière de contrats d’affrètement de navires GNL ;
Assistance en matière de contrats de construction navale pour la construction de navires GNL, y compris les aspects spécifiques des systèmes de confinement du GNL ;
Conseil des acteurs de l’industrie dans leurs projets de soutage de GNL.

Notre équipe possède une grande expertise dans le secteur des énergies marines renouvelables (EMR) et a développé au fil des ans des relations durables avec les principaux acteurs de l’industrie et les autorités locales. Le cabinet a assisté des entreprises énergétiques majeures en France et des entrepreneurs dans de nombreux projets d’EMR. Nous conseillons nos clients à tous les stades de leurs projets, notamment : consultations des acteurs publics et locaux, rédaction des contrats (construction, approvisionnement, financement, transport et affrètement, maintenance, partenariat), négociations des contrats, emploi et sécurité sociale des marins etc.

Grâce à notre longue expérience auprès des autorités maritimes locales compétentes, des armateurs et des courtiers, nous offrons un service unique et nos clients bénéficient d’un réseau de contacts locaux facilitant l’établissement de partenariats qui sont essentiels à la réussite de leurs projets.

Notre équipe est également activement impliquée dans l’arbitrage et le contentieux dans le secteur des énergies renouvelables, en assistant principalement des entrepreneurs, armateurs, affréteurs et autres prestataires de services.

Parmi les affaires récentes traitées par le cabinet :

Parcs éoliens offshore au large des côtes françaises (en Atlantique et dans la Manche), agissant principalement pour le compte d’armateurs ;
Parcs éoliens flottants au large des côtes méditerranéennes en France, en assistant les entrepreneurs ;
Centrales marémotrices au large des côtes de Bretagne et de Normandie, agissant principalement pour des entrepreneurs ;
Assistance de LD Travocean dans le cadre du contrat de fourniture et d’installation avec EDF de câbles électriques intra-réseau du parc éolien offshore de Saint Nazaire.

Stream a une longue tradition de conseil aux acteurs clés de l’industrie du pétrole et du gaz.

Producteurs de pétrole et de gaz, entrepreneurs, négociants et transporteurs, distributeurs et prestataires de services à l’industrie pétrolière et gazière, le cabinet agit pour le compte de nombreux acteurs de la chaîne pétrolière et gazière, tant en amont qu’en aval.

Nous comprenons la dynamique, les défis et la nécessité d’un conseil juridique pour servir votre entreprise et ne pas entraver son développement. En conseillant de nombreux clients sur des contrats ouest-africains, Stream a développé une expertise reconnue en matière de droit et de contrats OHADA.

Parmi les affaires récentes, nous pouvons citer :

Conseils d’un entrepreneur de forage pour la démobilisation de ses unités de forage au large de la République du Congo dans le cadre de la crise du covid-19 ;
Accompagnement de traders dans le cadre de contrats de fourniture, de stockage et de distribution de produits pétroliers dans plusieurs pays d’Afrique de l’Ouest (République du Congo, République démocratique du Congo, Gabon, Mauritanie, République centrafricaine etc.) ;
Conseils d’un producteur de pétrole français dans un dossier de rupture d’un oléoduc ;
Conseils d’un producteur international de pétrole et de gaz sur les contrats d’approvisionnement, de transport et de stockage à long terme ;
Conseils d’un producteur de pétrole français suite à l’effondrement d’un réservoir de stockage

Le cabinet est en mesure d’apporter son aide à tout contentieux national et international, devant les juridictions étatiques ou arbitrales, et en médiation, dans nos secteurs essentiels et notamment dans le secteur énergétique.

Nos clients reçoivent un service sur mesure de la part d’avocats qui connaissent parfaitement leur secteur, avec un objectif permanent d’excellence et d’efficacité.

Nous sommes très actifs dans tous types de contentieux devant les juridictions étatiques françaises et anglaises, mais aussi devant d’autres juridictions étrangères avec le soutien de conseils et correspondants locaux.

Nous avons aussi traité de nombreux arbitrages internationaux notamment avec les institutions suivantes : Chambre de Commerce Internationale, London Court of International Arbitration, Singapore Court of International Arbitration, London Maritime Arbitrators’ Association, Singapore Court of Maritime Arbitration, Chambre Arbitrale Maritime de Paris etc.

Notre équipe est composée d’un fort contingent d’avocats doublement qualifiés solicitors anglais/avocats et de deux médiateurs accrédités.

GNL

Le gaz naturel liquéfié (GNL) est aujourd’hui, plus que jamais, un produit fondamental dans un marché mondialisé et tourné vers l’écologie. Le marché du GNL est devenu un marché totalement intégré, depuis les aspects liés à son origination/production jusqu’à sa livraison à l’utilisateur final et aux nouvelles opportunités commerciales, comme combustible marin alternatif répondant partiellement aux objectifs de réduction des émissions de carbone de l’OMI.

Dans ce contexte à évolution rapide, Stream a développé une expertise reconnue sur les questions liées au secteur du GNL, en assistant certains clients clés du marché du GNL dans leurs projets ou leurs litiges.

Notre expérience spécifique en matière de GNL inclut les compétences suivantes :

Conseil d‘acquéreurs de GNL sur les contrats d’approvisionnement à long terme ;
Assistance en matière de contrats d’affrètement de navires GNL ;
Assistance en matière de contrats de construction navale pour la construction de navires GNL, y compris les aspects spécifiques des systèmes de confinement du GNL ;
Conseil des acteurs de l’industrie dans leurs projets de soutage de GNL.

Energies Marines Renouvelables (EMR)

Notre équipe possède une grande expertise dans le secteur des énergies marines renouvelables (EMR) et a développé au fil des ans des relations durables avec les principaux acteurs de l’industrie et les autorités locales. Le cabinet a assisté des entreprises énergétiques majeures en France et des entrepreneurs dans de nombreux projets d’EMR. Nous conseillons nos clients à tous les stades de leurs projets, notamment : consultations des acteurs publics et locaux, rédaction des contrats (construction, approvisionnement, financement, transport et affrètement, maintenance, partenariat), négociations des contrats, emploi et sécurité sociale des marins etc.

Grâce à notre longue expérience auprès des autorités maritimes locales compétentes, des armateurs et des courtiers, nous offrons un service unique et nos clients bénéficient d’un réseau de contacts locaux facilitant l’établissement de partenariats qui sont essentiels à la réussite de leurs projets.

Notre équipe est également activement impliquée dans l’arbitrage et le contentieux dans le secteur des énergies renouvelables, en assistant principalement des entrepreneurs, armateurs, affréteurs et autres prestataires de services.

Parmi les affaires récentes traitées par le cabinet :

Parcs éoliens offshore au large des côtes françaises (en Atlantique et dans la Manche), agissant principalement pour le compte d’armateurs ;
Parcs éoliens flottants au large des côtes méditerranéennes en France, en assistant les entrepreneurs ;
Centrales marémotrices au large des côtes de Bretagne et de Normandie, agissant principalement pour des entrepreneurs ;
Assistance de LD Travocean dans le cadre du contrat de fourniture et d’installation avec EDF de câbles électriques intra-réseau du parc éolien offshore de Saint Nazaire.

Oil & Gas

Stream a une longue tradition de conseil aux acteurs clés de l’industrie du pétrole et du gaz.

Producteurs de pétrole et de gaz, entrepreneurs, négociants et transporteurs, distributeurs et prestataires de services à l’industrie pétrolière et gazière, le cabinet agit pour le compte de nombreux acteurs de la chaîne pétrolière et gazière, tant en amont qu’en aval.

Nous comprenons la dynamique, les défis et la nécessité d’un conseil juridique pour servir votre entreprise et ne pas entraver son développement. En conseillant de nombreux clients sur des contrats ouest-africains, Stream a développé une expertise reconnue en matière de droit et de contrats OHADA.

Parmi les affaires récentes, nous pouvons citer :

Conseils d’un entrepreneur de forage pour la démobilisation de ses unités de forage au large de la République du Congo dans le cadre de la crise du covid-19 ;
Accompagnement de traders dans le cadre de contrats de fourniture, de stockage et de distribution de produits pétroliers dans plusieurs pays d’Afrique de l’Ouest (République du Congo, République démocratique du Congo, Gabon, Mauritanie, République centrafricaine etc.) ;
Conseils d’un producteur de pétrole français dans un dossier de rupture d’un oléoduc ;
Conseils d’un producteur international de pétrole et de gaz sur les contrats d’approvisionnement, de transport et de stockage à long terme ;
Conseils d’un producteur de pétrole français suite à l’effondrement d’un réservoir de stockage

Résolution des litiges

Le cabinet est en mesure d’apporter son aide à tout contentieux national et international, devant les juridictions étatiques ou arbitrales, et en médiation, dans nos secteurs essentiels et notamment dans le secteur énergétique.

Nos clients reçoivent un service sur mesure de la part d’avocats qui connaissent parfaitement leur secteur, avec un objectif permanent d’excellence et d’efficacité.

Nous sommes très actifs dans tous types de contentieux devant les juridictions étatiques françaises et anglaises, mais aussi devant d’autres juridictions étrangères avec le soutien de conseils et correspondants locaux.

Nous avons aussi traité de nombreux arbitrages internationaux notamment avec les institutions suivantes : Chambre de Commerce Internationale, London Court of International Arbitration, Singapore Court of International Arbitration, London Maritime Arbitrators’ Association, Singapore Court of Maritime Arbitration, Chambre Arbitrale Maritime de Paris etc.

Notre équipe est composée d’un fort contingent d’avocats doublement qualifiés solicitors anglais/avocats et de deux médiateurs accrédités.