Lu dans le DMF n°878 du mois d’avril : « Les documents maritimes autres que les B/L », un article auquel a contribué notre associé Jérôme de Sentenac.
« A l’heure où le connaissement devrait se dématérialiser, la lenteur de transmission, la lourdeur et les risques de fraude ont poussé les professionnels du transport maritime à utiliser d’autres documents. Dans les années 70, cela a d’abord été la « booking note » ou « arrêté de fret » et, dans les années 90, la lettre de transport maritime (LTM) ou sea-waybill. Bien que l’Europe se soit bien développée, il existe d’importantes disparités documentaires tel que le permis d’embarquement du port d’Anvers ou le « laisser suivre » belge. »
Dans cet article, Jérôme de Sentenac revient sur la nature consensuelle du contrat de transport maritime et la diversité des documents pouvant le matérialiser en dehors du connaissement.
