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Droit Maritime

STREAM-DROIT-MARITIME

Distinction Le Monde du Droit – Palmarès du Droit de Bordeaux

02/11/2022

BORDEAUX · Distinction · Droit Maritime · LE MONDE DU DROIT

Commerce international, douanes et concurrence

Distinction Décideurs 2022 – Stream confirme sa place au sein du classement Stratégies financières et fiscales

28/10/2022

Classement · Douanes · Fiscalité · Leaders League · Tax · tva · Yachting

Droit Maritime

Mathieu-Croix-Stream-Managing-Partner

(Re)découvrez l’ADN, les valeurs et les ambitions de Stream au travers du portrait du cabinet dans Décideurs juridiques

18/10/2022

Douanes · Droit social · Financement · Fusions-Acquisitions · Leaders League · Maritime · Transport · Transport & Logistique · Yachting

Droit Maritime

Olivier Challine rejoint Stream – Le Monde du droit

13/09/2022

Financement maritime

Droits des sociétés, fiscal et procédures collectives

Stream accompagne le Groupe BBL pour l’acquisition de Nat’ex – Le Monde du droit

09/09/2022

Corporate · Fusions-Acquisitions · Logistique · M&A · SUCCESS DEAL · Transport

Assurance et réassurance

Etat des lieux de la faute inexcusable de l’employeur

02/09/2022

ACCIDENTS DU TRAVAIL · DROIT DE LA SECURITE SOCIALE · DROIT DES ASSURANCES · FAUTE INEXCUSABLE · PREJUDICE CORPOREL

Droit Maritime

Événement – Célébration des 50 ans du Centre de Droit Maritime et Océanique de l’Université de Nantes

12/08/2022

2022 · CDMO · Droit Maritime · événement · Partenariat

Droit Maritime

Distinction Décideurs 100 – Stream nommé parmi les meilleurs cabinets d’avocats d’affaires en 2022

12/08/2022

Assurance · Aviation · Classement · DECIDEURS JURIDIQUE · Distinction · Logistique · Maritime · Risk Management · TOP 100 · Transport

Droit Maritime

Best lawyers ranking

Distinction – 3 associés de Stream récompensés par le classement Best Lawyers Edition 2023

27/06/2022

2023 · Assurance · Best Lawyers · Classement · Distinction · Transport

Droits des sociétés, fiscal et procédures collectives

Droit au rapatriement des marins et Covid-19

Droit au rapatriement des marins et Covid-19

03/02/2021

Dans le contexte de la crise sanitaire, les armateurs ont connu d’importantes difficultés pour honorer leur obligation de rapatriement des marins, les frontières des Etats étant fermées et les moyens de transport internationaux, fortement impactés. Cette situation...

Covid19 · Gens de mer · Marins · Maritime · Rapatriement · Réglementaire

Droits des sociétés, fiscal et procédures collectives

Exonération des aides versées par le Fond de Solidarité

Exonération des aides versées par le Fond de Solidarité

03/02/2021

Aides versées par le fonds de solidarité – Neutralité fiscale Un fonds de solidarité a été institué par l’ordonnance 2020-317 du 25 mars 2020 afin de permettre le versement d’aides financières à des personnes de droit privé exerçant une activité économique et qui sont...

Fiscalité · Fonds de solidarité · Lois de finances

Aviation

La réforme fiscale japonaise – Les financements JOLCO mis à l’épreuve

La réforme fiscale japonaise – Les financements JOLCO mis à l’épreuve

03/02/2021

Le 14 décembre 2018, le gouvernement japonais a publié un projet de loi de réformes fiscales pour mettre en œuvre les mesures BEPS, et notamment celles visant à empêcher l’érosion de la base d’imposition par l’utilisation des paiements d’intérêts. Si le projet de loi...

Aviation · Japon · JOLCO · Leasing · OCDE · Operating Lease

Yachting

Covid19 et Yachting – Notre article dans SuperyachtNews

Covid19 et Yachting – Notre article dans SuperyachtNews

03/02/2021

L'épidémie de Covid19 a des conséquences fondamentales sur l'exploitation et l'importation des yachts en France et en Europe. Ne manquez pas notre article dans SuperyachtNews sur les 4 mesures importantes à prendre en compte pour l'activité yachting en France en...

Covid19 · Douanes · Fiscalité · Réglementaire · Yachting

Aviation

Covid19 et aviation – Actualités – Slot Waiver 2020

Covid19 et aviation – Actualités – Slot Waiver 2020

03/02/2021

L'UE a publié aujourd'hui une législation ciblée spécifique visant à suspendre jusqu'au 24 octobre 2020 les exigences en matière de créneaux horaires dans les aéroports en vertu du règlement de l'UE sur les créneaux horaires. Le règlement (UE) 2020/459 du 30 mars 2020...

Aviation · Covid19 · Réglementaire

Commerce international, douanes et concurrence

Covid-19 – Mesures d’urgence en matière de douanes, de commerce et d’accises

Covid-19 – Mesures d’urgence en matière de douanes, de commerce et d’accises

03/02/2021

Stream, en partenariat avec Greenlane a préparé un guide unique résumant les mesures les plus pertinentes adoptées par l'UE et les autorités nationales, ainsi que par l'Inde et Taiwan en matière de douanes, de droits d'accises et de commerce dans le contexte de la...

Commerce international et douanes

Commerce international, douanes et concurrence

Séminaire Greenlane : Brexit et préparation douanière

Séminaire Greenlane : Brexit et préparation douanière

03/02/2021

Lors d'un séminaire le 26 février 2019 sur la façon dont les autorités douanières et les entreprises de toute l'Europe se préparent au Brexit, Stream a donné une présentation du point de vue français. Cet événement a donné aux participants une occasion unique...

Commerce international et douanes

Transport et Logistique

Présentation Stream « le Coronavirus et le transport » pour TLF Overseas

Présentation Stream « le Coronavirus et le transport » pour TLF Overseas

02/02/2021

Stream remercie TLF Overseas pour son accueil et pour les échanges dans le cadre de la présentation de l'impact du Covid-19 sur le secteur des transports. Cette rencontre avec des opérationnels du secteur du transport a permis de soulever et de répondre aux premières...

Commerce international et douanes

Transport et Logistique

Stream partenaire du réseau TLF OVERSEAS

Stream partenaire du réseau TLF OVERSEAS

02/02/2021

Stream devient le premier et unique cabinet d’avocats partenaire officiel du réseau TLF OVERSEAS (Union des Entreprises Transport et Logistique de France (aérien, maritime, douane)) qui regroupe la majorité des professionnels de la logistique en France. Stream...

Aviation · TLF · Yachting
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